Modalités d’utilisation du site Web

Propriété du site ; Acceptation des conditions d’utilisation

Ces modalités d’utilisation (les « Conditions d’utilisation ») s’appliquent au site Web de HoMedics dont l’adresse est www.homedics.com et à tous les domaines internationaux de HoMedics, ainsi qu’à tous les sites associés reliés à www.homedics.com par HoMedics, ses filiales et participations, incluant les sites HoMedics dans le monde entier (collectivement, le « Site »). Le Site est la propriété de HoMedics, Inc. (« HoMedics »), dont le siège social est situé à 3000 Pontiac Trail, Commerce Township, Michigan 48390, et de ses concédants. Ce contrat vous lie à HoMedics, Inc. et à ses filiales et participations.

Vous reconnaissez avoir pris connaissance des modalités d’utilisation et en accepter les conditions y afférantes. Vous vous engagez à lire attentivement les présentes modalités avant d’utiliser ce site Web de la société. L’UTILISATION DE CE SITE SIGNIFIE QUE VOUS ACCEPTEZ CES CONDITIONS D’UTILISATION, Y COMPRIS LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ et tous les avis de non-responsabilité et modalités qui apparaissent ailleurs sur le site ; SI VOUS N’ÊTES PAS D’ACCORD, N’ACCÉDEZ PAS OU N’UTILISEZ PAS AUTREMENT LE SITE.

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Contenu

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Sous réserve des dispositions formelles des présentes Conditions d’utilisation, aucune partie du Site et aucun Contenu ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, affiché publiquement, encodé, traduit, transmis ou distribué en aucune façon (incluant le « mirroring » ou copie directe) vers tout autre ordinateur, serveur, site Web ou autre support en vue de publication ou distribution ou pour toute entreprise commerciale, sans l’accord exprès écrit et préalable de HoMedics.

Vous pouvez utiliser les informations sur les produits et services de HoMedics (tels que fiches techniques, kits support et documentation similaire) mis intentionnellement à disposition par HoMedics en vue d’un téléchargement depuis le Site, sous réserve que vous (1) n’enlevez aucun passage en langue officielle de communication de toutes copies de ces documents, (2) utilisez ces informations uniquement pour des besoins personnels et non commerciaux et ne copiez ou postez ces informations sur aucun ordinateur relié en réseau ou les diffusez dans aucun média, (3) ne modifiez en aucune manière ces informations, et (4) n’apportez pas d’autres interprétations ou justifications à ces documents.

HoMedics ne représente pas et n’endosse pas l’exactitude ou la fiabilité de tous conseils, avis, déclarations ou autres informations présentés ou propagés à travers le Site. Vous reconnaissez que toute confiance en tous conseils, avis, déclarations, notes ou informations susdits soit à vos risques et périls. HoMedics se réserve le droit de corriger toute erreur ou omission dans toute partie du Site, à sa convenance.

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Votre utilisation du Site

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Vous ne devez pas sonder, scanner ou tester la vulnérabilité du Site ou de tout réseau connecté au Site, ni violer les mesures de sécurité ou d’authentification du Site ou de tout réseau connecté au Site. Vous ne devez pas localiser via l’outil de « reverse lookup » (annuaires inversés), tracer ou chercher à tracer toute information sur tout autre utilisateur ou visiteur du Site, ou tout autre client de HoMedics, y compris tout compte HoMedics dont vous n’êtes pas le titulaire, jusqu’à sa source ou exploiter le Site ou tous services ou informations mis à disposition ou proposés par ou au travers du Site, en aucune façon dans l’intention de révéler toute information, incluant mais non limité à l’identification ou aux données personnelles, autre que celles vous concernant, selon les présentes stipulations du Site.

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Vous acceptez de n’utiliser aucun appareil, logiciel ou programme pour interférer ou tenter d’interférer avec le fonctionnement propre au Site ou toute transaction menée sur le Site, ou avec l’utilisation du Site par toute autre personne.

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Résiliation

HoMedics est en droit de résilier votre compte ou interrompre votre accès au Site de HoMedics, à sa convenance et à tout moment. Vous êtes personnellement responsable de toutes vos commandes passées ou dettes engagées avant la résiliation. HoMedics se réserve le droit de modifier, d’interrompre momentanément ou définitivement l’ensemble ou toute partie du Site à tout moment et sans préavis.

Achats ; Autres modalités

D’autres modalités peuvent s’appliquer aux achats de biens ou services et à des parties ou fonctions spécifiques du Site, incluant concours, promotions ou autres particularités similaires, dont toutes les clauses font partie intégrante des présentes Conditions d’utilisation par cette référence. Vous acceptez de vous conformer à ces autres modalités, y compris, le cas échéant, en rappelant que vous devez avoir l’âge légal pour utiliser ou participer à tel service ou fonction. En cas de conflit entre les présentes Conditions d’utilisation et les clauses postées pour ou applicables à une partie spécifique du Site ou pour tout service proposé sur le ou au travers du Site ; les secondes devront prévaloir en ce qui concerne votre utilisation de cette partie du Site ou du service spécifique.

Les obligations de HoMedics, le cas échéant, relatives à ses produits et services ne sont soumises qu’aux accords dans le cadre desquels ceux-ci sont fournis et aucune mention faite sur ce Site ne peut contribuer à modifier ces accords.

Les prix et la disponibilité des biens et services sont sujet à modification sans préavis. HoMedics peut apporter des modifications à tous produits ou services proposés sur le Site, ou aux prix applicables pour tels produits ou services, à tout moment et sans préavis. Les matériaux sur le Site, concernant les produits et services, peuvent ne pas être à jour et HoMedics ne s’engage en aucune manière à mettre à jour les matériaux sur le Site concernant tels produits et services.

HoMedics se réserve le droit de retirer toute offre déclarée et de corriger toutes erreurs, inexactitudes ou omissions incluses après la soumission d’une commande et que celle-ci soit confirmée et votre carte de crédit débitée ou non. Si votre carte de crédit a déjà été débitée pour l’achat et votre commande annulée, HoMedics établira un avoir à porter au crédit de votre compte, égal au montant débité. Les garanties individuelles bancaires prévalent lorsque ce montant est crédité sur votre compte. Si vous n’êtes pas totalement satisfait de votre achat, vous pouvez le retourner conformément à la Politique de retour des marchandises de HoMedics.

Comptes, Mots de passe et Sécurité

Dans le cas où certains services ou fonctions proposés sur le ou au travers du Site peuvent nécessiter de votre part l’ouverture d’un compte (incluant des paramètres identifiant et mot de passe HoMedics). Vous êtes entièrement responsable du maintien de la confidentialité des informations relatives à votre compte, incluant votre mot de passe, et de toute activité ayant lieu sous votre compte. Vous acceptez d’aviser immédiatement HoMedics de toute utilisation non autorisée de votre compte ou mot de passe, ou de toute infraction à la sécurité. Néanmoins, vous êtes tenu responsable des pertes engagées par HoMedics ou tout autre utilisateur ou visiteur du Site dues à l’utilisation de votre identifiant, mot de passe ou compte HoMedics par quelqu’un d’autre.

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Vie privée

La Politique de confidentialité de HoMedics s’applique à l’utilisation de ce Site, et ses clauses font partie intégrante des présentes Conditions d’utilisation par cette référence. Pour voir la Politique de confidentialité de HoMedics, cliquez ici. En outre, en utilisant le Site, vous reconnaissez et acceptez que les transmissions Internet ne sont jamais complètement privées ou sécurisées. Vous comprenez que tout message ou toute information que vous envoyez vers le Site peut être lu ou intercepté par d’autres, même en cas d’avis spécial notifiant qu’une transmission particulière (par exemple, les informations de carte de crédit) est cryptée. Vous reconnaissez que le fait de soumettre des renseignements au Site n’implique contractuellement aucune relation confidentielle, de confiance ou autre rapport entre vous et HoMedics autre que conformément aux présentes Conditions d’utilisation.

Liens vers autres sites et le Site de HoMedics

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Avis de non-responsabilité

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Limitation de responsabilité

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Compensation

Vous acceptez d’indemniser et ne pas tenir HoMedics, ses responsables hiérarchiques, administrateurs, actionnaires, prédécesseurs, successeurs en participation, employés, représentants, filiales et participations, pour responsables de toute demande, perte, obligation, réclamation ou dépense (incluant les honoraires d’avocats), faite à l’encontre de HoMedics par un tiers en raison de ou suite ou en rapport à votre utilisation du Site.

Violation des présentes Conditions d’utilisation

HoMedics a le droit de révéler toute information que nous détenons à votre sujet (dont votre identité) si nous estimons que cette divulgation est nécessaire dans le contexte de toute enquête ou plainte relative à votre utilisation du Site, ou d’identifier, contacter ou intenter une action en justice contre quiconque susceptible de causer un préjudice aux ou d’interférer (que ce soit de manière intentionnelle ou non intentionnelle) avec les droits ou biens de HoMedics, ou les droits ou biens des visiteurs ou utilisateurs du Site, y compris les clients de HoMedics. HoMedics se réserve le droit à tout moment de divulguer toute information que HoMedics estime nécessaire en vue de se conformer à toute loi applicable, réglementation, procédure juridique ou requête gouvernementale. HoMedics a également le droit de divulguer vos données si HoMedics considère que la loi en vigueur requiert ou autorise telle divulgation, incluant l’échange d’informations avec d’autres entreprises et organisations à des fins de protection contre la fraude.

Vous reconnaissez et acceptez que HoMedics peut préserver toutes données que vous avez transmises ou communiquées à HoMedics au travers du Site ou tout service proposé sur le ou au travers du Site, et peut ne pas divulguer ces données si cela est requis par la loi ou HoMedics considère que cette préservation ou divulgation est raisonnablement nécessaire pour (1) se conformer à la procédure légale, (2) faire respecter les présentes Conditions d’utilisation, (3) répondre aux réclamations du fait que ces données enfreignent les droits d’autres personnes ou (4) protéger les droits, les biens ou la sécurité personnelle de HoMedics, ses employés, utilisateurs ou visiteurs du Site, et le public.

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Si HoMedics n’intente pas d’action en justice à votre encontre suite à votre violation des présentes Conditions d’utilisation, HoMedics est autorisé à vous réclamer des dédommagements, et vous acceptez de payer tous les honoraires et frais d’avocats raisonnables de ladite action en complément de tout autre recours accordé à HoMedics. Vous acceptez que HoMedics ne soit pas redevable envers vous ou tout tiers de la résiliation de votre accès au Site suite à toute violation des présentes Conditions d’utilisation.

Loi applicable ; Résolution des litiges

Vous acceptez que tout ce qui concerne votre accès au ou utilisation du Site, incluant tous les litiges, est régi par les lois en vigueur aux Etats-Unis et par les lois en vigueur dans l’Etat du Michigan sans égard aux dispositions en matière de conflit des lois. Vous acceptez de vous soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux fédéraux et étatiques du Comté d’Oakland, au Michigan, et convenez de renoncer à toute objection fondée à cet égard. Toute réclamation selon les présentes Conditions d’utilisation doit être présentée dans un délai d’un (1) an après les faits formant la base de l’accusation, sinon ladite réclamation ou les faits de l’acte d’accusation sont invalidés. Aucun dédommagement ne peut être recherché ou perçu pour tous dommages autres que les frais y afférant, excepté que la partie obtenant un jugement en sa faveur a droit aux dépens et honoraires d’avocat. Dans le cas de tout différend ou litige entre vous et HoMedics suite ou en relation à votre utilisation du Site, les parties tenteront, promptement et de bonne foi, de résoudre tel litige. Si nous sommes dans l’impossibilité de résoudre ledit litige dans un délai raisonnable (ne devant pas dépasser trente (30) jours), alors tel différend ou litige peut être soumis à la médiation par l’une ou l’autre des parties. Si le litige ne peut pas être résolu au travers d’une médiation, alors les parties seront libres d’exercer tout droit ou recours mis à leur disposition conformément à la loi applicable.

Nul là où la loi l’interdit

HoMedics s’occupe de l’administration et des opérations de tous les sites Web HoMedics depuis son siège social situé à Commerce Township, au Michigan, Etats-Unis ; les autres sites HoMedics peuvent être administrés et opérés à partir de divers emplacements au sein et en dehors des Etats-Unis. Bien que le Site soit accessible partout dans le monde, toutes les fonctions, tous les produits ou services négociés, référencés, fournis ou proposés au travers du ou sur le Site ne sont pas accessibles à toutes les personnes ou dans tous les lieux géographiques, ou appropriés ou mis à disposition en vue d’une utilisation en dehors des Etats-Unis. HoMedics se réserve le droit de limiter, à sa seule discrétion, la fourniture et la quantité de toute fonction, tout produit ou service à toute personne ou zone géographique. Toute offre de toute fonction, tout produit ou service faite sur le Site est nulle là où la loi l’interdit. Si vous choisissez d’accéder au Site depuis un lieu en dehors des Etats-Unis, vous le faites de votre propre initiative et vous êtes seul responsable vis-à-vis du respect des lois locales applicables.

Divers

Vous ne pouvez pas utiliser ou exporter ou réexporter tout Contenu ou toute copie ou adaptation de ce Contenu, ou tout produit ou service proposé sur le Site, en violation de toutes réglementations ou lois applicables, y compris sans restriction les réglementations et lois à l’exportation en vigueur aux Etats-Unis.

Si l’une des dispositions des présentes Conditions d’utilisation est considérée par une cour ou autre tribunal de juridiction compétente comme nulle et inapplicable, ces dispositions seront limitées ou supprimées dans la mesure minimum requise et remplacées par une disposition valide qui reflète le mieux l’intention des présentes Conditions d’utilisation, afin que celles-ci soient pleinement applicables. Les présentes Conditions d’utilisation constituent l’intégralité de l’accord entre vous et HoMedics en ce qui concerne votre utilisation du Site, et annulent et remplacent tous les autres accords verbaux ou écrits précédemment convenus entre vous et HoMedics concernant ladite utilisation. HoMedics n’acceptera aucune contre-proposition à ces Conditions d’utilisation et de telles propositions sont catégoriquement rejetées par les présentes . Tout manquement de HoMedics à imposer ou faire respecter la stricte application des présentes Conditions d’utilisation ne doit pas être interprété comme une renonciation de HoMedics à toute disposition ou tout droit qu’il détient pour faire respecter ces Conditions d’utilisation, et aucun comportement entre HoMedics et vous ou tout autre tiers n’est réputé modifier toute disposition des présentes Conditions d’utilisation. Les présentes Conditions d’utilisation ne doivent pas être interprétées ni analysées en vue de conférer des droits ou recours à des tiers.

Informations sur les marques

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Informations sur le droit d’auteur

Un droit d’auteur est un droit de propriété intellectuelle attaché à une œuvre exclusive. Le droit d’auteur est reconnu dans la plupart des pays par des dispositions statutaires sur le droit d’auteur. Le droit d’auteur existe dans l’expression d’une idée, mais non l’idée elle-même. Les expressions auxquelles on peut assurer des droits d’auteur peuvent prendre plusieurs formes, mais sont généralement classées en littéraire, musicale, dramatique, pantomime et chorégraphie, picturale, graphique, sculpturale, programmes informatiques, films cinématographiques et enregistrements sonores.

Pour présenter des réclamations pour violation de droits d’auteur ou obtenir l’autorisation d’utiliser des matériaux sous droit d’auteur de HoMedics, contactez-nous en utilisant les formulaires Relations Consommateur ou Contact Presse fournis.

Droits et Autorisations

Si vous avez des questions concernant l’usage ou l’accord de licence de matériaux sous droit d’auteur de HoMedics, par exemple des photographies, courts-métrages vidéo, publicités HoMedics ou autres matériaux de HoMedics, soumettez-nous votre demande détaillée par écrit. Assurez-vous de joindre tout contexte de texte ou copie au support HoMedics.

Vous pouvez envoyer vos demandes par courriel à cservice@homedics.com, par fax au service Rights and Permissions – n° 248-863-3120, ou par courrier à HoMedics, Inc., à l’attention de : Rights and Permissions, Dept. 168, 3000 Pontiac Trail, Commerce Township, MI 48390.

Politique relative à la soumission d’idées non sollicitées

Ni HoMedics ni aucun de ses employés n’acceptent ni n’examinent les idées non sollicitées, y compris les idées pour de nouvelles campagnes publicitaires, de nouvelles promotions, de nouveaux produits ou technologies, des améliorations de produit, des procédés, du matériel, des plans de marketing ou de nouveaux noms de produits. Prière de ne pas envoyer d’œuvres de création originales, des suggestions ou d’autres œuvres. Le seul but de la présente politique est d’éviter les malentendus ou différends éventuels lorsque les produits ou les stratégies de marketing de HoMedics peuvent sembler similaires aux idées soumises à HoMedics. Vous êtes donc prié de ne pas faire parvenir vos idées non sollicitées à HoMedics ou à quiconque chez HoMedics. Si, malgré notre demande de ne pas nous faire parvenir vos idées, vous les envoyez quand même, alors quel que soit le contenu de votre lettre, les conditions suivantes s’appliqueront à la soumission de vos idées.

CONDITIONS RELATIVES À LA SOUMISSION D’IDÉES

Vous acceptez que : (1) vos idées deviennent automatiquement la propriété de HoMedics, sans aucun dédommagement vous concernant et (2) HoMedics peut utiliser les idées à toutes fins et de quelque manière que ce soit, même de les donner à d’autres.

AVIS SUR LES PRODUITS

Néanmoins, votre avis sur les nombreux domaines d’activité de HoMedics nous intéresse. Si vous souhaitez nous envoyer vos commentaires, et nous espérons que vous le ferez, il vous suffit pour cela d’utiliser le formulaire Contact sur le site Web. Veuillez vous limiter à un avis sur le portefeuille de produits existants de HoMedics : ne pas inclure des idées que la politique de HoMedics ne permettrait pas d’accepter ou d’étudier. Il s’agit d’un autre moyen permettant à HoMedics de mieux cerner vos besoins afin de vous satisfaire pleinement.

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